Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP MODE
DELPLAY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1720645
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2001

Présentation de la marque TOP MODE

Déposée le 25 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) DELPLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELPLAY domicilié(e) 7 quai Général Sarrail, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque TOP MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MODE est expirée depuis le 25 janvier 2001.

DELPLAY a également déposé les autres marques suivantes : TOP BEAUTE , DELPLAST , ACTION GAME , MACHINE A BAFFES


DELPLAY, société anonyme - 7 quai Général Sarrail, 69006 LYON - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;bourses, cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs à main, sacs à dos, sacs pour l'emballage, trousses de voyage.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël; jouets en forme d'animaux, figurines, poupées, accessoires pour poupées, vêtements de poupée, meubles de poupées, maisons de poupées, bijoux de poupées

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].